Collectivités territoriales

  • Convocation Commission « Collectivités territoriales »

    Publié le 13 février 2018 dans Collectivités territoriales.

    Cher(e)s Collègues,   Vous êtes cordialement invité(e)s à participer à la prochaine réunion de la Commission « Collectivités territoriales » le :                                            JEUDI 22 février 2018 A 16h30 (Salon Mars I RDC du  101, rue de l’Université) Ordre du jour : Les collectivités territoriales face au défi du numérique. Par Julien Delmouly, Directeur Général Adjoint de la FIRIP […]

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  • Compte-rendu de la commission du 9 février 2017

    Publié le 3 mars 2017 dans Collectivités territoriales.

    Le document est disponible au format pdf. Pour le lire, cliquez ci-dessous :   Procès-verbal de la commission du jeudi 9 février 2017

  • Audition de Madame Marie Louise Kuntz, conseillère régionale de la région Grand Est, vice-présidente du conseil départemental de la Moselle en charge de la solidarité et de l’habitat – le 9 février 2017,

    Publié le 1 mars 2017 dans Collectivités territoriales, Flash Info.

    Elue de terrain, elle a souligné les difficultés d’organisation de la nouvelle région Grand Est et la volonté des élus de les surmonter en restant proches des citoyens et en harmonisant les politiques menées jusqu’alors autour de l’emploi, la jeunesse, l’attractivité, le développement des territoires. Madame Marie Louise Kuntz, Monsieur Rodolphe Pesce, ancien député Président […]

  • Convocation Commission collectivités territoriales le jeudi 9 février 2017 à 14h00

    Publié le 26 janvier 2017 dans Collectivités territoriales.

    Cher(e)s Collègues, Suite à nos précédentes réunions, nous avons vu les conséquences de la loi Notre sur les communes, les départements et les métropoles. La prochaine réunion se tiendra le : JEUDI 9 FEVRIER 2017 A 14H00 au Salon Mars III (101, rue de l’Université) Nous recevrons Madame Elsa Schalck, Vice Présidente de la région […]

  • Compte-rendu de la réunion du 1er septembre 2016

    Publié le 3 novembre 2016 dans Collectivités territoriales.

    Le document est disponible au format pdf. Pour le lire, cliquez ci-dessous :   Audition de M. Pierre Pribetich, Maire Adjoint de l’Urbanisme à Dijon,ancien député européen, 1er Vice-Président de la Communauté urbaine du « Grand Dijon »

  • Convocation jeudi 1er septembre 2016

    Publié le 11 juillet 2016 dans Collectivités territoriales.

    Cher(e)s Collègues, Nous vous informons que la COMMISSION COLLECTIVITES TERRITORIALES se réunira le : JEUDI 1er SEPTEMBRE 2016 à 14h00 Salon MARS III (101, rue de l’Université – 75007 Paris) Au moment où le dialogue entre les élus et les citoyens est difficile, où les compétences restent parfois partagées entre la commune, l’agglomération , voire […]

  • Communiqué: Commission Collectivités territoriales

    Publié le 18 février 2016 dans Collectivités territoriales, Flash Info.

    A l’initiative de son président Rodolphe Pesce membre honoraire du Parlement, le Groupe des anciens députés, dans le cadre de l’application de la Loi NOTRe a eu l’honneur de recevoir le 4 février 2016:   Monsieur Marc DROUET, adjoint de la préfète, directrice de la modernisation et de l’Action territoriale au sein du secrétariat général […]

  • Commissions Collectivités locales du 15 octobre 2015

    Publié le 26 novembre 2015 dans Collectivités territoriales.

    Commissions Collectivités locales du 15 octobre 1ère réunion Présent(e)s : Alain Levoyer, Rodolphe Pesce, Jean-Claude Bateux, Jean-Pierre Bauemler, Emile Blessig, Bruno Bourg-Broc, René Chabot, Pierre Delmar, Patrick Delnatte, Jean-Jacques Descamps, René Drouin, Michel Dessaint, Jean-Pierre Fourré, Louis Guédon, Jacques Oudot, André Petit, Michel Lambert, Georges Lemoine, Noël Ravassard, Colette Richard-Chaigneau, Jacques Remiller, Simon Renucci. Répondant […]

  • Compte rendu commission Collectivités territoriales 25 juin

    Publié le 12 octobre 2015 dans Collectivités territoriales.

    ARNAUD Henri-Jean, BAEUMLER Jean Pierre, BATEUX Jean Claude, BLESSIG Emile, CHAUMONT Jacques, DEHOUX Marcel, DELMAR Pierre, DEPREZ Léonce, DEROSIER Bernard, DESCAMPS Jean Jacques, GUEDON Louis, LAMBERT Michel, LEVOYER Alain, OUDOT Jacques, PAPON Monique, PESCE Robert, REMILLER Jacques, RICHARD-CHAIGNEAU Colette, SCHREINER Bernard, Le sénateur André Reichardt, 1er vice président du Conseil Régional d’Alsace, ne pouvant se […]

  • Commission Collectivités territoriales et politique culturelle 25 juin 2015

    Publié le 12 octobre 2015 dans Collectivités territoriales.

    ARNAUD Henri-Jean, BAEUMLER Jean Pierre, BATEUX Jean Claude, BLESSIG Emile, CHAUMONT Jacques, DEHOUX Marcel, DELMAR Pierre, DEPREZ Léonce, DEROSIER Bernard, DESCAMPS Jean Jacques, GUEDON Louis, LAMBERT Michel, LEVOYER Alain, OUDOT Jacques, PAPON Monique, PESCE Robert, REMILLER Jacques, RICHARD-CHAIGNEAU Colette, SCHREINER Bernard, Rodolphe Pesce, président de la commission, a invité M. François Marguerin, ancien directeur régional […]

  • Convocation Commission Collectivités territoriales du 25 juin 2015

    Publié le 5 juin 2015 dans Collectivités territoriales.

    Le document est disponible au format pdf. Pour le lire, cliquez ci-dessous : Convocation réunion du jeudi 25 juin 2015

  • Commission Collectivités territoriales 29 janvier 2015

    Publié le 12 mars 2015 dans Collectivités territoriales.

    A l’initiative de son président Rodolphe Pesce la Commission Collectivités territoriales s’est réunie le 29 janvier 2015 à Paris. En introduction un point a été fait sur les lois relatives aux collectivités locales. Sont intervenus : Jean Besson, ancien sénateur, conseiller régional de Rhône-Alpes, Jean Besson sur  le rôle des régions dans l’organisation européenne et mondiale. […]

  • Procès-verbal de la réunion du 29 janvier 2015

    Publié le 10 mars 2015 dans Collectivités territoriales.

    Le document est disponible au format pdf. Pour le lire, cliquez ci-dessous : Procès-verbal de la réunion du 29 janvier 2015

  • Convocation Commission Collectivités territoriales le 29 janvier 2015

    Publié le 15 janvier 2015 dans Collectivités territoriales, Convocations.

    Cher(e)s Collègues, La commission « Collectivités territoriales » présidée par Rodolphe Pesce se réunira le : Jeudi 29 janvier 2015 à 14H00 Salon Visconti (101, rue de l’Université) Sur les thèmes suivants : A. Rôle des régions dans l’organisation européenne et mondiale Animée par Monsieur Jean Besson Sénateur honoraire, ancien vice-président du Conseil régional du […]

  • 96ème anniversaire de l’Armistice de 1918

    Publié le 19 novembre 2014 dans Collectivités territoriales.

      Un hommage a été rendu aux députés et aux membres du personnel de l’Assemblée Nationale morts pour la France, le mercredi 12 novembre 2014 dans la salle des Quatre Colonnes du Palais Bourbon. M. Jacques OUDOT, ancien Député de Seine-Saint-Denis a représenté le Groupe des anciens députés lors de cette cérémonie aux côtés du […]

  • Audition de Mr Jean-Pierre SUEUR, ancien Ministre

    Publié le 7 octobre 2014 dans Collectivités territoriales.

    Monsieur Jean-Pierre SUEUR, ancien Ministre, Président de la Commission des Lois du Sénat, est intervenu devant la Commission « Collectivités territoriales » présidée par Rodolphe PESCE, ancien député, le jeudi 25 septembre 2014. A l’issue de cette intervention complète et riche sur la réforme des collectivités territoriales, Jean-Pierre Sueur a répondu aux nombreuses questions des […]

  • CONVOCATION COMMISSION COLLECTIVITES TERRITORIALES (jeudi 25 septembre 2014)

    Publié le 10 septembre 2014 dans Collectivités territoriales, Convocations.

    Cher(e)s Collègues, Notre collègue Rodolphe Pesce en tant que Président de la Commission des collectivités territoriales organisera une réunion le: jeudi 25 septembre 2014  veille de notre Comité directeur dans la salle Mars III. (101, rue de l’Université – 75007 Paris) Programme : 10h30 : audition de Monsieur Michel Mercier, Premier Vice-Président du Conseil Général […]

  • Procès-verbal réunion du 27 juin 2014

    Publié le 16 juillet 2014 dans Collectivités territoriales.

    Le document est disponible au format pdf. Pour le lire, cliquez ci-dessous : Procès-verbal de la Commission du 27 juin 2014