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Compte-rendu du bureau élargi aux présidents et vice-présidents de commission du 19 septembre 2024

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Le bureau a commencé avec un hommage à Louis MERMAZ décédé le 15 août dernier. Il était présent à la dernière assemblée générale et à la conférence avec Hubert VEDRINE.

Jean-Pierre BALLIGAND nous rappelle ses propos : « tu peux faire ce que tu veux mais tu ne peux pas éliminer la misère du monde ».

Louis MERMAZ a eu une belle carrière au service de la France et de l’intérêt général

La conférence qui devait se dérouler le 15 novembre avec Jean-Louis DEBRE et Louis MERMAZ est annulée.

            I.             Organisation et vie du groupe :

Le président rappelle que la disponibilité des salles sera encore plus réduite, compte tenu du nombre important des groupe politiques, 11 lors de cette législature, d’où la nécessité de pouvoir réserver longtemps à l’avance les salles pour nos différentes réunions.

La mise en place du calendrier prévisionnel permet aux membres du Groupe des Anciens Députés de prévoir leur déplacement pour assister à nos réunions. C’est la deuxième année que l’on pratique ainsi. Planifier nos réunions, c’est l’une de nos forces.

Le président BLESSIG ajoute que les réunions de commission pourront y aussi avoir lieu le jeudi matin des CODIR.

Pour l’assemblée générale en 2025, il est proposé le vendredi 16 mai. La conférence prestige sera décalée car lors de l’assemblée générale, il y aura aussi le renouvellement de la moitié des membres du CODIR, ceux élu en 2017.

S’agissant de la visite de l’académie de médecine proposé par Olivier Jardé, Ancien Député de la Somme et président de l’académie de chirurgie.

Il est à noter que la date a changé. Cette visite aura lieu le mercredi 11 décembre à partir de 10 heures.

Jean-Pierre BALLIGAND, notre trésorier fait un point sur le nombre des adhérents :

695 adhérents, et 36décès depuis le 1er janvier. Nous comptons 24 nouvelles adhésions, et allons relancer les 176 adhérents cotisants pour 2024.

Lors du CODIR du 10 octobre, il y aura un point précis sur les finances. Il souligne que la subvention des 50 000 € nous a bien été versée au mois de juin 2024.

Patrice MARTIN-LALANDE souligne que les boîtes mails des députés battus sont actives six mois et que nous devons leur envoyer un courrier et une demande d’adhésion. Il souligne que nous devons également contacter les groupes politiques.

            II.            Calendrier

Sur l’année 2024/2025, les dates des comités directeurs, avec une conférence d’ouverture à chaque comité directeur (CODIR) ont été proposées par le bureau lors de sa réunion du 16 juillet dernier, de même que la date de l’assemblée générale.

Compte tenu du fait que lors de l’assemblée générale 2025 auront lieu les élections en vue du renouvellement par moitié du comité directeur, nous devons prévoir lors de l’assemblée la possibilité de voter sur place pour celles et ceux qui n’auraient pas voté par correspondance.

Comme il faudra à la clôture du bureau de vote procéder au dépouillement, il est préférable de réunir notre assemblée générale le matin. Ainsi les résultats pourront être communiqués comme d’habitude lors de notre déjeuner amical à la clôture de l’assemblée générale.

En conséquence, il conviendra, en 2025, de fixer une date pour la conférence, dite de « prestige », que nous avons pu proposer lors des précédentes assemblées générales.

C’est une opération qui nous a permis d’accueillir, Alain JUPPÉ, Hubert VÉDRINE, en présence du président de la commission des affaires européennes, Pieyre-Alexandre ANGLADE d’une part et du président de la commission des affaires étrangères Jean-Louis BOURLANGES d’autre part.

Cette conférence est une composante importante de l’image du notre groupe, au sein de l’Assemblée comme à l’extérieur.

            III.          Activités du groupe

Gérard LINDEPERG fait un point sur le partenariat avec Sciences Po.

Comme l’an dernier, les Anciens Députés pourront participer aux séminaires de l’association d’histoire politique et parlementaire qui auront lieu à Sciences Po. Christophe BELLON nous informera prochainement du calendrier.

Comme l’an dernier, nous organiserons une rencontre avec les étudiants. Cette dernière se fera à l’Assemblée nationale. Le thème pourrait être « les rapports des parlementaires et l’exécutif. » avec l’intervention des anciens députés et des étudiants.

Gérard LINDEPERG précise que Jean GARRIGUES sera présent pour une conférence le jeudi 12 décembre avant le CODIR.

Le président BLESSIG nous précise que Christophe BELLON nous a informé qu’il y avait la nuit du droit à l’initiative du conseil constitutionnel avec différentes facultés. La date est le 3 octobre.

Monsieur BELLON propose d’associer le Groupe des Anciens Députés avec le thème « le droit et la démocratie ».

Compte tenu des délais très court, le Groupe des Anciens Députés ne peut répondre favorablement cette année à cette invitation.

Michel HUNAULT nous présente la conférence annuelle qu’il envisage d’organiser. Il rappelle que la conférence du 9 juin 2023 avec Alain JUPPÉ, l’ambassadeur de l’Ukraine, et Le président de la commission européenne s’est très bien déroulée comme celle du 24 mars 2004, avec Hubert VÉDRINE et le président de la commission des affaires étrangères, Jean-Louis BOURLANGES.

Le thème proposé pour la conférence de 2025 est « La constitution comme dernier rempart de l’idéal républicain », ce sera la troisième conférence de prestige du Groupe des Anciens Députés.  Nicolas SARKOZY et Laurent FABIUS animerait cette conférence.

Sur ce sujet, il s’agira de cloisonner les QPC et la constitution. Nicolas SARKOZY pourrait intervenir sur les QPC et Laurent FABIUS sur la constitution. Il est envisagé de faire cette conférence fin septembre voire début octobre 2025.

Compte tenu de l’importance de cette conférence, il faudra impérativement demander le haut patronage de la présidente de l’Assemblée nationale

L’ensemble du bureau élargi est d’accord sur ces éléments.

Ce colloque ou cette conférence pourrait se tenir sur une demi-journée, avec comme thème : « la hiérarchie des normes, le conseil constitutionnel et les QOC ».

On pourrait envisager d’y associer le président de la Cour Européenne des Droits de l’Homme, l’ordre des avocats de Paris, ainsi que le cercle des juristes.

Sur une demi-journée il faudrait s’en tenir à la conférence y associer trop d’intervenants extérieurs semble difficile dans un temps aussi bref.

Gérard LINDEPERG souhaite préciser les différents types de conférence.

Il rappelle qu’il y a les conférences avant le CODIR, les conférences avec un public élargi avec les étudiants de Sciences-po et les conférences de prestige.

Il propose que l’on sollicite Martin SCHULZ pour une conférence ayant pour thème « Les rapports entre la France et l’Allemagne, état des lieux et perspective ». Cette conférence pourrait avoir lieu dans le cadre d’un CODIR.

S’agissant de la deuxième conférence avant un CODIR Michelle PERROT pourrait être sollicitée. Elle nous exposerait « Le rapport entre les femmes et la politique ».

Pour la troisième conférence CODIR, Gérard LINDEPERG propose d’aller à Versailles, revoir la salle du Jeu de Paume avec un historien pour une conférence sur le serment du Jeu de Paume et une visite organisée.

Jean-Claude MIGNON précise que c’est une excellente idée de faire venir Martin SCHULZ, c’est un francophone qui s’intéresse beaucoup à la France. La commission Europe et politique pourrait s’associer à l’organisation de cette conférence.

            IV.          Les commissions

  • S’agissant de la commission voyage, Jean-Luc REITZER souhaite relancer l’idée d’aller à Strasbourg avec un programme plus concentré. Il propose également un déplacement à Marseille pour visiter le Mucem.

            Il regrette que le déplacement au Pays Baltes ait été annulé. En effet, il y avait de nombreux préinscrits mais le programme manquait de précision.

            Hélène TANGUY-CARRE précise qu’elle est en contact avec l’amicale des sénateurs pour envisager un déplacement en commun. Elle doit reprendre contact avec l’ancien sénateur Simon Sutour.

  • S’agissant de la commission Europe et Géopolitique, Christine HENNION propose que les réunions de la commission se calent sur les réunions de CODIR. L’un des sujets qui sera étudié porte sur l’Europe et la mer en vue d’un colloque.

            Jean-Claude MIGNON revient sur le déplacement à Strasbourg, en précisant qu’il faudrait un thème précis, par exemple :  la Cour Européen des Droits de l’Homme, c’est un sujet brûlant qui pourrait être très intéressant. On pourrait prévoir une visite ainsi que des rencontres à cette occasion.

  • S’agissant de la commission francophonie, Nadia ESSAYAN propose trois projets :

            Le premier projet : Organiser des petits groupes pour aller interroger des ambassadeurs ou leurs représentants sur ce que représente le français et la francophonie pour eux. Lorsqu’on a recueilli suffisamment de données, proposer une réunion où elles seront présentées et discutées.

            Le second projet :  Proposer une ou deux visites significatives :

Le musée de l’Immigration qui est peu connu, et à Mundolingua, le musée des langues, du langage et de la linguistique. Tous les deux sont à Paris.

Il pourrait être envisager de déjeuner à l’Assemblée nationale et faire la visite d’un musée l’après-midi.

Pour terminer : inviter Bruno FUCHS délégué général APF, défenseur de la diplomatie avec les États africains et Jean-Noël BARROT président de la commission des affaires étrangères.

  • S’agissant de la commission des statuts, Jean-Claude BATEUX précise que les élections au CODIR, qui se dérouleront le 16 mai 2025 seront organisés par la commission.

Une prochaine réunion de la commission permettra de faire le point sur le déroulement des élections au CODIR.

Le président clôture la réunion à 16H30

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