Statuts
-
Publié le 17 février 2020 dans A lire, Assemblée Générale, Bureau, Collectivités territoriales, Comité Directeur, Commissions, Conférences et Histoire, Divers, Energie, espace membre, Europe et Géopolitique, Flash Info, Francophonie et dialogue des cultures, Groupes de Travail, Histoire et Conférences, Information, Informations diverses, Publications, Relations avec le Parlement, Statuts, Tribune libre, Voyages et Découvertes.
Sous le haut patronage de Monsieur Richard Ferrand, Président de l’Assemblée nationale 19 mars 2020 « Anticiper la convergence des systèmes de santé en Europe » Organisé à l’Assemblée nationale, par le Groupe des Anciens Députés et l’Association européenne des anciens parlementaires des pays membres du Conseil de l’Europe Salle Victor Hugo – 101 rue […]
Lire la suite... -
Réunions les 5 février et 10 juin 2016
Publié le 3 mars 2017 dans Statuts.Suite à ses deux réunions du 5 février et du 10 juin 2016, la commission a proposé de préciser les modalités de succession au Comité directeur en cas de décès ou de démission. La proposition prend la forme d’une modification de l’article 3C du règlement intérieur, rédigée comme suit : « sur proposition du Président, le […]
-
CONVOCATION COMMISSION DES STATUTS
Publié le 23 mai 2016 dans Statuts.Cher(e)s Collègues, La Commission des « statuts » se réunira le : VENDREDI 10 JUIN A 9H30 au Salon Mars III Ordre du jour: 1. Proposition modification du règlement intérieur concernant le renouvellement des mandats. Jean-Claude BATEUX Président