Statuts

  • Réunions les 5 février et 10 juin 2016

    Publié le 3 mars 2017 dans Statuts.

    Suite à ses deux réunions du 5 février et du 10 juin 2016, la commission a proposé de préciser les modalités de succession au Comité directeur en cas de décès ou de démission. La proposition prend la forme d’une modification de l’article 3C du règlement intérieur, rédigée comme suit : « sur proposition du Président, le […]